Nous prenons les réclamations de violation du droit d'auteur au sérieux. Nous répondrons aux avis de violation présumée du droit d'auteur conformes au Digital Millennium Copyright Act (le « DMCA ») ou à toute autre législation ou loi applicable en matière de propriété intellectuelle.

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Conformément au DMCA, nous répondrons rapidement aux réclamations de violation du droit d'auteur signalées à notre agent des droits d'auteur désigné ci-dessus par le titulaire du droit d'auteur, ou un agent autorisé à agir au nom d'un propriétaire du droit d'auteur ou de tout droit exclusif en vertu du droit d'auteur. Si vous pensez que votre œuvre a été copiée d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez signaler votre avis de violation en fournissant à notre agent des droits d'auteur désigné ci-dessus les informations requises conformément au DMCA par écrit :

• • Une signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui serait violé ;
• • L'identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur qui aurait été violée, ou, si plusieurs œuvres protégées par le droit d'auteur sur un seul site en ligne sont couvertes par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres sur ce site ;
• • L'identification du matériel prétendument contrefait ou faisant l'objet d'une activité contrefaisante et devant être retiré ou dont l'accès doit être désactivé, et des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au fournisseur de services de localiser le matériel ;
• • Des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au fournisseur de services de contacter la partie plaignante, telles qu'une adresse, un numéro de téléphone et, si disponible, une adresse e-mail à laquelle la partie plaignante peut être contactée ;
• • Une déclaration selon laquelle la partie plaignante croit de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière contestée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi ; et
• • Une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui serait violé.